Si vous vous apprêtez à réaliser des travaux chez vous ou à lancer un projet de construction, vous avez certainement entendu parler du plan de masse. Pièce clé de la déclaration préalable de travaux et du dossier de permis de construire, le plan de masse s’avère particulièrement difficile à réaliser.

Plan de masse : qu’est-ce que c’est et à quoi ça sert ?

Le plan de masse est un document qui permet de visualiser l’ensemble du projet grâce à une représentation aérienne du terrain. Conformément au code de l’urbanisme, il est essentiel de faire figurer un ensemble d’éléments sur le plan coté, à savoir les réseaux à créer, les constructions existantes et futures, les aménagements à la fois intérieurs et extérieurs, les limites de la zone du terrain … Nous vous le disions, le plan de masse est un document clé dans la panoplie des pièces graphiques à fournir, préalablement à une déclaration préalable de travaux ou à une demande de permis de construire. En fonction du type d’autorisation d’urbanisme, le plan de masse peut avoir plusieurs dénominations, notamment DP 2, PCMI 2 ou encore PC 2.

Tout l’objet du plan de masse est de fournir un maximum de détails sur votre projet à l’instructeur de votre dossier, afin qu’il puisse juger de sa conformité avec les règles d’urbanisme définies par le PLU (Plan Local d’Urbanisme). A ce propos, il est utile de préciser qu’il existe deux types de plans de masse, à savoir le plan de masse initial et le plan de masse projeté. Le premier, comme son nom le laisse clairement entendre, représente l’état initial du terrain, mais aussi les aménagements et les constructions qui y existent. Le second, pour sa part, représente l’état futur du terrain. Par définition, un plan de masse projeté est une représentation des constructions futures, des modifications et des démolitions prévues dans le cadre du projet de construction ou de travaux.

Plan de masse : que contient-il ?

Pour rappel, le plan de masse est une représentation graphique aérienne d’un terrain, faisant partie des pièces graphiques à fournir dans le cadre d’une demande de permis de construire ou une déclaration préalable de travaux. Mais que doit-il contenir exactement ? Si le plan de masse s’avère particulièrement difficile à réaliser, c’est parce qu’il doit présenter toute une panoplie d’éléments, au premier rang desquels les constructions existantes, à savoir les constructions présentes sur le terrain concerné. Il doit aussi présenter les constructions à venir ou les modifications, en permettant au service instructeur de visualiser la manière dont seront implantées vos futures constructions, de sorte à ce qu’il puisse valider l’implantation du projet.

Par ailleurs, un plan de masse doit intégrer les limites de votre terrain, ainsi que ses clôtures, ce qui permet à votre instructeur de vérifier que les règles de recul et les limites séparatives ont bien été respectées. En outre, le plan de masse doit contenir les éléments suivants : les accès au terrain et aux constructions, les aménagements extérieurs, les plantations et les réseaux existants ou à créer.