Pour beaucoup de Français, une maison est l’investissement le plus important qu’ils aient jamais fait. Il n’est donc pas étonnant que les futurs propriétaires de maisons ou d’appartement nouvellement construits soient intéressés par des garanties, qui promettent de couvrir certaines anomalies ou, si nécessaire, de réparer des dommages dans les plus brefs délais.
D’abord, il faut savoir que le promoteur immobilier a l’obligation de souscrire auprès d’une banque ou d’un établissement financier à une assurance futur achèvement. Elle garantit le remboursement des fonds versés en cas de non-achèvement des travaux pour n’importe quelle raison. En plus, un logement neuf est protégé par trois garanties légales et une assurance. Les promoteurs immobiliers neufs comme Nexity, Bouwfonds Marignan ou Spirit immobilier (à Levallois Perret) disposent de ces garanties légales sur les biens neufs qu’ils livrent et chacune d’entre elles porte sur une durée et un domaine précis.
La garantie de parfait achèvement
Autrement dit, la garantie d’un logement fini. À partir de la date de réception des travaux, le nouveau propriétaire a un an pour signaler une anomalie de construction. Par conséquent les entrepreneurs devraient effectuer des réparations dès que possible.
Il faut noter que cette garantie ne s’étend pas aux dommages liés à l’usure normale ou celle issue de l’usage quotidien de l’immeuble. Quand cette garantie arrive à son terme, d’autres garanties prendront le relais.
La garantie biennale ou de bon fonctionnement
Cette garantie ou ce service après-vente dure deux ans et concerne tous les équipements amovibles. C’est-à-dire tout ce qu’on peut démonter, enlever ou remplacer comme les fenêtres, les portes, les radiateurs, les robinets ou les prises électriques.
La garantie décennale
Comme son nom l’indique, cette garantie dure dix ans. Elle couvre les désordres cachés et de type constructif qui affectent le logement. Ici on parle de fuites de canalisations ou de tout autre chose qu’on ne peut pas voir à l’œil nu.
Par exemple, quand un promoteur construit une maison individuelle, il se peut que, quatre ans après la remise des clés, le propriétaire remarque des fissures sur les cloisons, les plafonds et les façades ainsi qu’un affaissement des dalles. Quand la cause du sinistre est liée à des fondations inadaptées ou à un terrain argileux parce que l’étude de sol n’a pas été réalisée, il est couvert par la garantie décennale puisqu’il concerne la solidité du bâtiment. Le promoteur est alors obligé de démolir et de reconstruire tout le bâtiment.
L’assurance dommage ouvrage
Un logement est une œuvre unique. Son achèvement est le fruit de la succession d’interventions de plusieurs entreprises pendant la durée des chantiers. Pour cette raison, cette assurance indemnise le propriétaire en cas de sinistre. Elle prend en charge tous les désordres couverts par les autres garanties que l’on vient de citer. En revanche, elle expire en même temps que la garantie décennale, c’est-à-dire dix ans après la livraison.
Dans tous les cas, sachez que chez un promoteur tel Spirit immobilier, un suivi personnalisé est fait par un responsable service après-vente qui est là pour accompagner les nouveaux propriétaires et sera présent à leurs côtés pour répondre à toutes leurs questions.
